La Direction des Centres culturels a actualisé les Mémentos pour les demandes de reconnaissance et les demandes de principe.
Découvrez la nouvelle version du Memento d’introduction des demandes de reconnaissance de l’action culturelle ici ou sur le site de la Direction des Centres culturels.
Le Mémento est un petit outil pratique qui liste les éléments de recevabilité et autres informations utiles à inclure dans le dossier de demande de reconnaissance sous le décret du 21 novembre 2013. Il contient également un modèle de structuration – que les Centres culturels sont libres d’adapter.
A côté du formulaire-type relatif à la demande de reconnaissance d’une action culturelle spécialisée de diffusion des arts de la scène, il existe maintenant également un formulaire spécifique de demande de reconnaissance d’une action culturelle spécialisée dans un domaine des arts de la scène ou des arts plastiques. Ce formulaire peut éventuellement être adapté pour des demandes de reconnaissances d’actions culturelles spécialisées dans d’autres domaines.
Le Mémento de la demande de principe (pour les Centres culturels non reconnus dans le cadre du décret du 28 juillet 1992) a été actualisé également.
Consultez aussi la FAQ ou foire à questions, l’outil méthodologique en ligne pour comprendre et appliquer le nouveau décret.